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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMBOST
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Délice de Charolais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice de Charolais
CHAMBOST, SAS

Numéro de dépôt :
3990279
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
Délice de Charolais de CHAMBOST

Présentation de la marque Délice de Charolais

Déposée le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Délice de Charolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMBOST domicilié(e) ZI du Pied de la Montagne, rue Edouard Branly, BP 20068 - 69171 - TARARE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 731 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBOST, M. CHAMBOST Jean-Claude domicilié(e) ZI du Pied de la Montagne, rue Edouard Branly, BP 20068 - 69171 - TARARE CEDEX - France.

La marque Délice de Charolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice de Charolais est expirée depuis le 14 mars 2023.

CHAMBOST a également déposé les autres marques suivantes : APEROND , LES NOUVEAUX CHARCUTIERS


CHAMBOST, SAS - ZI du Pied de la Montagne, rue Edouard Branly, BP 20068 - 69171 - TARARE CEDEX - France - SIREN 347731283


CHAMBOST, M. CHAMBOST Jean-Claude - ZI du Pied de la Montagne, rue Edouard Branly, BP 20068 - 69171 - TARARE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles du Charolais ”, gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.